Version FR English version
+33 4 93 00 40 06
+33 4 93 00 40 02
info@agence-privilege.com

Mentions Légales

Propriétaire Agence Privilège Model, et son nom de domaine agence-privilege.com est la propriété totale et exclusive de la société.

Coordonnées du propriétaire du site :

SARL CATLINKA PRIVILEGE
SIEGE SOCIAL.
460 avenue de la Quiéra
Voie K Bat 119 B
06370 Mouans Sartoux

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Site créé et propulsé par Top On Web SA | Agence de référencement et Créateur de site internet.
L’hébergement du site est fourni par OVH SAS | SARL - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Clause de propriété intellectuelle :

Le contenu du site est constitué de sa structure générale, des textes, des images fixes ou animées ; ainsi que des sons et vidéos. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site sans autorisation préalable écrite de l'Agence Privilège Model est interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute reproduction du contenu du site sur tous supports, connus ou encore inconnus pour un usage individuel ou professionnel, même sans diffusion est prohibée, y compris pour la diffusion sur l'intranet ou l'extranet d'entreprises ou de collectivités locales. Seuls sont autorisés le stockage des composites aux fins de présentation sur un écran monoposte ou de reproduction en un seul exemplaire, la copie de sauvegarde ou l'impression sur papier. Tout autre usage doit faire l'objet d'une autorisation écrite du propriétaire du site. Tout contrevenant s'expose aux sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique :

Pour mettre en place un lien avec le site ou pour reproduire un contenu paru sur le site (textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...), adressez votre demande par voie postale à l'Agence Privilège Model. Veuillez décrire le contexte, la durée, l'identité du tiers utilisateur et le territoire géographique d'exploitation. N'oubliez pas de préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site ; ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

CODE APE 7810 Z – SIRET N° 495 232 357 00030 - Licence N°45

Copyright © Agence Privilege 2013 - Mentions Légales - info@agence-privilege.com - Plan du site
Suivez-nous sur :
Agence de référencement Top On Web